Mentions légales
Éditeur du site
[Prénom Nom] EI (entrepreneur individuel), photographe
Adresse : [adresse postale], 01320 Chalamont
SIRET : [numéro SIRET] – TVA : [numéro de TVA intracommunautaire, ou « TVA non applicable, art. 293 B du CGI »]
Téléphone : [numéro] – Email : [adresse email]
Directeur de la publication : [Prénom Nom]
Hébergement
[Raison sociale de l'hébergeur, ex. o2switch] – [adresse de l'hébergeur] – Téléphone : [téléphone de l'hébergeur]
(à recopier depuis les mentions légales officielles d'o2switch)
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur : [nom et coordonnées du médiateur, site internet].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des photographies et des textes de ce site est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Données personnelles
Voir la politique de confidentialité.